Élus par des assemblées, les évêques ne recevaient plus l'investiture du pape et devenaient des fonctionnaires rétribués par l'État. La condamnation de cette réforme par Pie VI le 10 mars 1791 provoqua, dans l'Église de France, un schisme de fait entre prêtres constitutionnels et prêtres réfractaires.
